Garde enfant 11 mois

Sujet initié par TEW, il y a 21 heures - 356 vues

Votre situation est typique d'un conflit parental naissant, et il est très important d'agir rapidement pour éviter que la situation ne se fige à votre désavantage.

Sur le plan juridique, aucun parent n'a « tous les droits ». Tant que vous êtes tous les deux titulaires de l'autorité parentale, les décisions importantes concernant l'enfant (notamment un déménagement impactant l'organisation de la vie de l'enfant) doivent être prises conjointement.

Le projet de déménagement à 50 km n'est pas anodin, surtout s'il remet en cause une organisation de fait proche d'une résidence alternée. Le fait que vous vous occupiez quotidiennement de votre fille (matins, nourrice, soins médicaux) est un élément très important qui joue clairement en votre faveur.

En revanche, si vous ne saisissez pas rapidement le juge, la mère peut déménager, et une nouvelle organisation peut s'installer. Or, en matière familiale, le juge tient beaucoup compte de la situation existante au moment où il statue. Il y a donc un enjeu d'urgence.

La première chose à faire est de saisir le juge aux affaires familiales (JAF) sans attendre. Vous devez demander :

-la fixation de la résidence de l'enfant, idéalement en alternée si cela correspond à votre implication réelle ;
-à défaut, un droit de visite et d'hébergement élargi ;
-et surtout, encadrer ou contester le déménagement s'il est contraire à l'intérêt de l'enfant.

Vous pouvez également demander des mesures provisoires en urgence si le déménagement est imminent.

Le juge va apprécier plusieurs éléments :

-votre implication concrète dans la vie de l'enfant (ce que vous décrivez est très positif) ;
-la capacité de chaque parent à favoriser le lien avec l'autre ;
-la stabilité de l'enfant ;
-la distance géographique et ses conséquences.

Le fait que la mère propose uniquement un week-end est très déséquilibré au regard de votre investissement actuel. Ce point peut être contesté.

Concernant les éléments que vous évoquez sur sa personnalité ou son suivi psychologique, soyez prudent. Sans preuve objective, ce type d'argument est peu efficace, voire contre-productif. Il vaut mieux rester centré sur votre rôle de père et sur l'intérêt de l'enfant.

En pratique, vous devez :

-saisir rapidement un avocat pour engager une procédure devant le JAF ;
-rassembler des preuves de votre implication (messages, attestations, organisation quotidienne, rendez-vous médicaux, etc.) ;
-formaliser par écrit votre opposition au déménagement si cela n'est pas déjà fait.

En résumé, vous avez une position défendable, mais il faut agir immédiatement. Le temps joue contre vous si la situation évolue sans cadre judiciaire.

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.